BELGISCHE MARITIEME LIGA  vzw.
LIGUE MARITIME BELGE  asbl.

Koninklijke Vereniging - Société Royale

HISTORIEK  HISTORIQUE  HISTORIC

 

AMIRAUTÉS - (seconde moitié du XIVe siècle-1794)


Histoire


Une Amirauté désigne à la fois une administration et une juridiction spécifique à la flotte de guerre, mais aussi des collèges (collèges d'Amirauté) qui sont compétents pour les affaires maritimes.

Lorsqu'en 1596, l'archiduc Albert érigea le Conseil d'Amirauté suprême, cette institution pouvait se référer à des antécédents séculaires. Au XIVe siècle, les navires de la flotte flamande occidentale, celle qui assurait la navigation commerciale vers le golfe de Gascogne et La Rochelle, trouvaient une protection dans la navigation en convoi, sous la direction d'un amiral désigné par les patrons et les propriétaires de navires. Ils s'inspiraient des Espagnols, des Génois et des Vénitiens, qui eux aussi naviguaient sous les ordres d'un commandant de flotte, vraisemblablement une vieille tradition méditerranéenne d'origine arabe. Le terme amiral serait en tout cas d'origine arabe et remonterait à l'expression amir al Bahr (= émir de la mer).

À notre connaissance, les comtes de Flandre, plus précisément Louis de Male, avaient engagé des amiraux chaque fois que des opérations de guerre maritime s'avéraient nécessaires. Ainsi, déjà durant la guerre de Succession de Brabant en 1356, une flotte de guerre flamande composée de 12 navires, sous la direction de Jan Buuc, qui portait le titre d'admirael van der vloten, s'était présentée sur l'Escaut devant Anvers.

L'amiral de circonstance désigné par les patrons, les propriétaires de navires et les marchands était remplacé depuis 1377 par un officier comtal, le capitein van der vloten, qui dépendait du bailli des eaux de Mude. Bientôt ce capitaine porterait le titre d'amiral van der Vlaemscher vlote. En 1378, Louis de Male équipa quelques navires de guerre, probablement sous la pression de la Hanse teutonique, pour assurer la protection du Zwin. Cette escadre obéissait aussi aux ordres d'un amiral-officier comtal. En 1382, le rebelle gantois Philippe van Artevelde affecta lui-même un amiral à la protection de la navigation occidentale, Frans Ackerman, ainsi qu'un amiral du Zwin, Bartholomeus Coolman. Après l'échec de la rébellion (Westrozebeke, 1382), le comte réorganisa l'Amirauté : les fonctions d'amiral de la navigation occidentale et celle d'amiral du Zwin furent confiées par Louis de Male à un seul officier de marine, l'amiral de Flandre. D'environ 1450 à 1498, Philippe de Bourgogne-Beveren remplit cette fonction. Peu après 1488, en vertu du pouvoir qui lui avait été conféré par l'ordonnance du 8 janvier 1488, il créa un siège d'Amirauté à La Vère. Philippe de Montmorency, comte de Hornes, transféra ce siège à Gand en 1560, où il demeura jusqu'en 1583, année où il gagna Dunkerque. Après la prise des ports flamands, le Conseil d'Amirauté, déjà établi là en 1579 par les États généraux* révoltés, fut repris en main par Alexandre Farnèse, prince de Parme, en tant que gouverneur-général légal de Philippe II.

En exécution d'une ordonnance de 1570, des dispositions furent adop­tées en 1591-1592, pour ériger un Conseil d'Amirauté à Anvers, de telle manière qu'une partie des activités de l'Amirauté de Bruxelles puisse être transférée vers la cité scaldienne. Il en advint de même pour Dunkerque. Le 4 novembre 1596, un seul Conseil d'Amirauté suprême (Supreme Raad) fut institué à Bruxelles, auprès du gouverneur-général, l'archiduc Albert, puis d'Albert et Isabelle, comme souverains. Ce Conseil disparut suite à la trêve de Douze ans en 1609.

Par la création de cet organe, les Conseils d'Amirauté d'Anvers et de Dunkerque étaient supprimés en 1596, mais les deux ports conservèrent un siège d'Amirauté intra muros, par un arrêt du Conseil d'amirauté suprême du 9 janvier 1597. En 1609, au début de la trêve de Douze ans, les sièges d'Amirauté d'Anvers et de Dunkerque furent néanmoins supprimés. La même année disparaissait le Conseil d'amirauté suprême.

La fin de la trêve de Douze ans en 1621 astreignit les autorités à concevoir de nouvelles réglementations dans le domaine maritime. Ainsi, par l'ordonnance du 1er janvier 1627, l'archiduchesse Isabelle érigea un Conseil supérieur d'amirauté à Bruxelles. En 1678, ce Conseil fut remplacé par la Jointe des courses, créée le 1er juillet 1677. Le Conseil ne recouvrera son autorité que le 25 avril 1690. Ce "Conseil d'Amirauté Suprême chez la personne de Son Altesse (le gouverneur-général) fut supprimé par Charles II et son gouverneur-général Maximilien-Emmanuel de Bavière, par décret du 30 avril 1694. Désormais les affaires relatives à la navigation maritime seraient traitées par le Conseil de Flandre. Une chambre du Conseil, ordinairement dirigée par le président, en fut chargée. Après 1745, ses activités étaient devenues plus restreintes. La loi française des 9-13 août 1791 abolit définitivement cette institution.

Après l'expiration de la trêve de Douze ans en 1621, on a songé à l'érection d'une Amirauté subalterne flamande. Parce que le gouvernement ne disposait plus d'aucun bateau, la ville de Bergues-Saint-Winoc proposa d'en armer 12 sur ses fonds propres au profit de l'Infante, à condition de pouvoir héberger une Amirauté flamande subalterne. Ce qui fut accepté par le roi d'Espagne le 6 janvier 1624. La même année, une Commission d'Amirauté à Bruxelles fut chargée de traiter les procès en appel des jugements de Bergues-Saint-Winoc. En 1626, cette Commission perdit sa raison d'être, quand, le 6 novembre, après la chute de cette ville, le siège fut déplacé à Dunkerque. Après l'occupation de cette dernière place par la France, le 11 octobre 1646, l'Amirauté flamande fut transférée à Bruges. En 1652, Dunkerque revint sous la domination espagnole. Cependant, elle fut définitivement annexée à la France en 1658, en conséquence de quoi le siège d'Amirauté fut fixé à Ostende.

L'Amirauté flamande fut abolie en 1694 par Charles II. Un siège d'Amirauté demeura néanmoins en fonction à Ostende, avec un juge et un greffier. En fait, ce siège ostendais remontait à 1596. Mais les archives de la période antérieure à 1656 furent détruites. Maximilien-Emmanuel érigea encore un siège temporaire à Nieuport (1706-1713), avec faculté d'appel devant le Conseil de Hainaut.


Organisation

Les ducs de Bourgogne créèrent une organisation maritime qui tenta d'englober tout l'espace des Pays-Bas. Jusqu'en 1436, les amiraux étaient recrutés dans les rangs des pêcheurs et des capitaines. Mais depuis lors, les amiraux flamands appartinrent à la noblesse et même aux maisons de Bourgogne-Beveren (amiraux) et Bourgogne-Wacken (vice-amiraux).

Le 8 janvier 1488, parut la première ordonnance importante, promulguée par Maximilien d'Autriche et de l'archiduc Philippe, où les attributions de l'amiral furent clairement spécifiées. Cette ordonnance fut partiellement confirmée par l'édit du 27 décembre 1540, qui servit de base pour tous les conseils d'Amirauté dans les XVII Provinces. Philippe II republia l'édit de 1540 en 1559.

L'importante ordonnance sur la navigation maritime prise par Charles Quint en 1549 concernait en grande partie l'Amirauté, tout comme son placard de 1551. Par l'ordonnance du 20 janvier 1571, le duc d'Albe avait confié à l'Amirauté la surveillance des navires de commerce entrants et sortants. Avec l'arrivée de Farnèse, l'Amirauté glissa petit à petit aux mains des militaires espagnols. Le 1er septembre 1583, le gouverneur-général promulgua une ordonnance dans laquelle il s'attribua à lui-même, au nom du roi, h direction suprême de la cour de l'Amirauté, qui exercerait en même temps la fonction de tribunal des prises. Le 2 août 1590, le roi édicta une nouvelle ordonnance sur l'Amirauté, basée sur l'édit du 27 décembre 1540.

Le Conseil d'Amirauté suprême (1596-1609), qui siégeait à la Cour, sur le Coudenberg, était présidé par l'amiral, assisté de six conseillers. Le premier membre du Conseil portait le titre de vice-amiral. Les deuxième et troisième membres étaient des juristes. Les quatrième et cinquième étaient des experts en matière de commerce et de navigation. Enfin, le sixième membre était un Espagnol, l'agent comptable (contador). Le président et les conseillers étaient assistés d'un greffier et d'un huissier. Les traitements mensuels s'élevaient à 1500 florins pour l'amiral, 600 florins pour le vice-amiral et 150 florins par conseiller. En raison de sa double fonction de conseiller et de comptable, le contador recevait 200 florins. Au greffier et à l'huissier étaient alloués des appointements mensuels de 50 et 25 florins respectivement.

Depuis le 1er janvier 1627, le Conseil supérieur d'Amirauté (1627-1677 et 1690-1694) était composé d'un président, de cinq conseillers, d'un secrétaire et d'un huissier. La Jointe des courses était également composée sur le même pied, tout comme le Conseil supérieur d'Amirauté rétabli en 1690.

S'il est vrai que le siège d'Amirauté anversois reçut la dénomination d'Amirauté de l'Escaut, il n'avait cependant aucun rapport avec le Conseil d'Amirauté suprême à Bruxelles. Il rassortissait au Conseil des finances. La fonction d'amiral de l'Escaut, de plus en plus honorifique, fut aussi exercée par des civils. Après 1785, il n'était plus investi d'une quelconque autorité. Une tentative de restauration en 1793 fut vouée à l'échec.

Les Conseils subalternes d'Anvers et de Dunkerque étaient composés de la manière suivante : un lieutenant-amiral, quatre juges-assesseurs, dont un exerçait la charge de greffier, et un huissier. Les assesseurs recevaient un traitement mensuel de 60 florins, le greffier-assesseur, 80 florins, en raison du cumul de fonction et des appointements de ses clercs qu'il devait rémunérer par ses propres moyens. Enfin, l'huissier touchait 20 florins. Il est à noter que les juges-assesseurs ne pouvaient se prévaloir du titre de conseiller. Cette qualification était réservée aux membres de l'Amirauté suprême à Bruxelles. Les collèges se réunissaient tous les jours, excepté les dimanches et jours fériés. Le vice-amiral, conseiller à Bruxelles, comme on l'a dit, exerçait la fonction de président. En son absence, il était remplacé par le lieutenant-amiral et ensuite par l'assesseur le plus ancien. On votait à la majorité des voix. Un commissaire général, nommé par le prince ou le gouverneur-général, pouvait participer à toutes les délibérations, avec voix délibérative, sauf en matière de juridiction civile et criminelle. Sa tâche consistait à contrôler et saisir le Conseil d'Amirauté suprême de toute infraction à la législation maritime.


Compétences et activités

L'ordonnance du 8 janvier 1488 a prescrit précisément les compétences de l'amiral pour la première fois. En qualité de lieutenant-général du souverain sur la mer, il supervisait la protection et le balisage côtiers, il devait veiller à l'armement des navires, ainsi qu'au recrutement et au paiement du personnel. Désormais relèveraient de sa juridiction tous les méfaits perpétrés en mer, même en dehors des périodes de guerre, mais aussi tous les conflits relatifs au droit sur les butins. Dorénavant, lui seul pourrait délivrer des lettres de course et des passeports. Les villes côtières pourraient armer des navires d'escorte ou de guerre uniquement sous son contrôle. Il pourrait engager un suppléant et d'autres officiers judiciaires, là où le besoin s'en ferait sentir. La moitié du produit des amendes, le dixième de la réalisation des butins et les taxes sur les passeports lui reviendraient.

L'ordonnance du 27 décembre 1540 entamait les attributions dévolues à la fonction d'amiral. La réglementation de la navigation, la délivrance de passeports et l'escorte tombaient directement sous l'autorité souveraine. Par conséquent, l'amiral pouvait être remplacé sur mer par un vice-amiral. Il serait dès lors essentiellement chargé des questions administratives et judiciaires. Il était possible d'interjeter appel de ses sentences auprès du souverain ou de son Grand Conseil des Pays-Bas à Malines et du Conseil privé*. Un commissaire fut préposé à l'amiral, afin de l'assister à l'armement des embarcations, à l'achat des munitions et des victuailles, ainsi qu'au paiement des salaires. En 1550, l'amiral perdit la juridiction sur la flotte commerciale, qui reçut alors une réglementation particulière.

La dépréciation de la charge d'amiral fut encore accélérée par l'ordonnance prise par Farnèse le 1er septembre 1583. Le gouverneur-général s'y attribuait, au nom du roi, la direction suprême de la cour de l'Amirauté, qui, en même temps, ferait fonction de tribunal des prises. L'ordonnance royale du 2 août 1590, basée sur celle de 1540, limita encore plus les pouvoirs de l'amiral. Lors de l'érection du Conseil d'Amirauté suprême en 1596, les compétences de l'amiral furent limitées à la présidence du Conseil.

Les Conseils d'Amirauté de Flandre et d'Anvers devaient accomplir scrupuleusement les ordres du Conseil d'Amirauté suprême. Les méfaits perpétrés à bord des navires étaient jugés souverainement par ces conseils subalternes (lieutenant amiral et assesseurs), par conséquent sans faculté d'appel auprès du Conseil d'Amirauté suprême. Dans les cas non prévus par les règlements disciplinaires, le jugement devait être préparé, soumis à Bruxelles, puis on attendait le prononcé. En outre, les prises et les captifs devaient faire l'objet d'un inventaire, sans quoi les collèges ne pouvaient se prononcer sur la légitimité du butin. L'instruction devait être préparée et toutes les pièces, munies d'avis, étaient soumises à Bruxelles.

En première instance, les collèges d'Amirauté détenaient la juridiction en matière de délits commis par des gens de mer et n'excédant pas les 50 florins. À tous égards, ils veillaient sur le commandement de la flotte : ils dressaient un inventaire de tous les navires de guerre, matériaux et provi­sions. En outre, ils étaient également compétents en matière de distribution de vivres et de munitions. Ils traitaient aussi des affaires relatives au personnel (engagements, licenciements). Les membres de ces collèges devaient déclarer sous serment de ne pas s'immiscer dans les courses.

Les compétences du Conseil d'Amirauté suprême de 1596-1609 sont comparables mutatis mutandis avec celles d'un ministère de la marine. Il exerçait toutes les anciennes attributions de l'amiral et prenait ses résolutions définitives en toute autonomie.
Dans les domaines politique et militaire, le Conseil détenait le comman­dement intégral de la guerre sur mer, la conduite de la stratégie maritime et de la tactique à suivre. Le contrôle des corsaires occupait une place impor­tante, mais aussi l'organisation de la construction navale, l'équipement et l'entretien des navires de guerre.

Au plan administratif, le Conseil veillait au bon déroulement de l'enga­gement, ainsi que des soldes et du ravitaillement des équipages. La compétence judiciaire embrassait la juridiction sur tous les méfaits et litiges à caractère maritime. Enfin, le Conseil remplissait aussi le rôle de tribunal des prises pour les litiges relatifs aux navires et aux cargaisons interceptés.

Le Conseil supérieur d'Amirauté de 1627-1677 et 1690-1694 n'exerça plus aucune autorité de nature administrative ou militaire sur la flotte royale. Il était seulement un tribunal des prises et un bureau délivrant des passeports. Ses compétences furent transférées à une chambre du Conseil de Flandre. En fait, le "Conseil suprême" cessa d'exister en 1696.

 

Bibliographie
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Archives
Bruxelles, A.G.R., Collèges d'Amirauté (Archives du Conseil d'Amirauté suprême de 1596-1609, de la Commission d'Amirauté de 1624-1626, du Conseil supérieur d'Amirauté de 1627-1694, ainsi que de l'Amirauté de Flandre, du siège de l'Amirauté de Nieuport et de celui d'Anvers).

 

 

 

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